NAVARRA: Prix moyens des véhicules et des embarcations d'occasion
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Découvrez les prix moyens de vente des véhicules et des embarcations d'occasion.
Pour la détermination de la base imposable de certains impôts (Transmissions, Successions, Moyens de Transport), en plus des règles d'évaluation spécifiques énoncées dans la réglementation de chaque impôt, il convient de prendre en compte les prix moyens de certains véhicules et embarcations d'occasion ainsi que les pourcentages de dépréciation en fonction de leur ancienneté.
Ainsi, n'oubliez pas que ces prix moyens et pourcentages de dépréciation:
- Sont révisés annuellement (ceux de 2026 ont déjà été approuvés).
- S'appliquent aux véhicules suivants: voitures, camping-cars, quads et motos déjà immatriculés, bateaux de plaisance, moteurs marins et motos nautiques.
- Pourront être utilisés comme moyen de vérification des valeurs de ces véhicules.
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