IT de 545 jours et remplacement

Lorsque la durée maximale d'un congé de maladie temporaire est atteinte (365 jours plus une possible prolongation de 180 jours), cela équivaut à un total de 545 jours d'arrêt maladie. À partir de ce moment-là, généralement l'entreprise cesse de cotiser pour le travailleur et traite son arrêt auprès de la Sécurité sociale. À cet égard:

• Bien que le salarié ne soit plus enregistré pour les cotisations, son contrat de travail n'est pas résilié. Celui-ci est suspendu pendant que l'Institut national de la sécurité sociale (INSS) décide d'accorder une incapacité permanente à l'intéressé ou de le déclarer apte médicalement.

• Pendant cette période, le travailleur conserve le droit de reprendre son poste s'il reçoit un certificat de guérison. Par conséquent, même s'il ne travaille pas, son poste ne peut pas être considéré comme vacant.

Ainsi, si l'entreprise a besoin de pourvoir ce poste, elle doit conclure un contrat de remplacement (auparavant, contrat d'intérim), qui doit être utilisé pour remplacer temporairement un poste pendant la suspension du contrat de la personne titulaire. Dans le contrat, l'entreprise doit identifier le travailleur remplacé et indiquer clairement le motif du remplacement. Autrement dit, expliquer que le contrat de la personne titulaire est suspendu après avoir dépassé la période maximale d'arrêt maladie et pendant que l'INSS résout sa situation.

Le contrat de remplacement prend fin lorsqu'une des situations suivantes se produit:

• Le retour au travail de la personne titulaire du poste (celle qui a été remplacée), si l'INSS ne reconnaît pas son incapacité permanente.

• Ou la résiliation du contrat de cette personne en raison de sa reconnaissance d'une incapacité permanente (à condition que l'entreprise ne puisse pas effectuer d'ajustements sur son poste).

 

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